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DDTM Vendée
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19 rue Montesquieu
BP 827 La Roche sur Yon - 85021 France
0251443241
DDTM Vendée
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Réseau hydrographique de Vendée soumis à la loi sur l’eau
Type: datasetLicense: Licence Ouverte 2.0Category: boundariesScale: 1 / 25000Last update: a year ago
Cette donnée identifie le réseau hydrographique de Vendée soumis à la loi sur l’eau. Elle est utilisée par les services de l’État pour l’instruction des dossiers au titre de la loi sur l’eau et constitue la référence pour tous les acteurs du territoire, collectivités, agriculteurs, particuliers...
Data origin:
Canton généré par agglomération des communes constitutives au sens de l'INSEE, avec introduction des découpages infra-communaux pour les communes sur plusieurs cantons.Découpages fournis localement. (Conseil Général par exemple.)
Purpose: not specified
Data life cycle, according to producer:
Creation date: unknown
Update frequency: unknown
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Vue XML des métadonnées
Standard de données COVADIS : Canton au sens de l'INSEE
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N_TRHYD_R52_L_085
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