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DDT Isère
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DDT38/SAET/SIG-OBS - 17 bd Joseph vallier 17, Bd Joseph Vallier - BP45 Grenoble - cedex 09 - 38040 France
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PLU du 07/12/2006 de BEVENAIS - 38042 - OBSOLETE -

Type: datasetLicense: Licence Ouverte 2.0Category: cadastre, planningLast update: 5 years ago

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 07/12/2006 de BEVENAIS - 38042 au format COVADIS 2.0

Data origin:

Saisie à partir du document signé disponible à la bibliothèque POS (Documentation + SUFL). Saisie sur BD-Parcellaire image 2013 ; BD Topo axe de la route.

Objectifs de production : Mise à disposition du PLU dans le SIG ADS (instructeurs DDT).

QUALITÉ DES DONNÉES : Echelle de travail (pour garantir un degré de précision de l'ordre de celle du RGE) :

  • Zone urbaine : 1/500° recommandé, 1/750° obligatoire
  • Zone peu dense : 1/1500° obligatoire Vérification selon la méthode arrêtée dans le cahier des charges (régions, vérifications précision des points par sondage, etc.). Interprétation sur les raccords de section non contigus (hors tolérance DGI). Les limites de zones sont raccordées sur les limites communales de la BD Parcellaire.

Particularités :

  • Trame Verte et Bleue (TVB): Seule l'emprise de la TVB comprise sur le territoire communal a été numérisée. Les parties de la zone tampon de la TVB, sur les communes limitrophes, n'ont pas été numérisées.

  • Emplacement…

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Purpose: not specified

Data life cycle, according to producer:
Creation date: January 8, 2015
Update frequency: unknown

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