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DDT Hautes-Pyrénées
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3 rue Lordat - BP 1349 TARBES - 65013

[DDT65] PLan Local d'Urbanisme (PLU) de Bazet approuvé le 20/02/2008, dernière mise à jour le 13/05/2019

Type: datasetLicense: Licence Ouverte 2.0Category: cadastre, planningLast update: 5 years ago
Land use

Numérisation vectorielle du PLU de Bazet (65072), réalisée en Août 2014. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme.

Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement.

Data origin:

Saisie à partir du document signé disponible à la bibliothèque POS (Documentation + SUFL). Saisie sur BD-Parcellaire image 2007 ; BD Topo axe de la route.

Objectifs de production : Mise à disposition du PLU dans le SIG ADS (instructeurs DDT).

QUALITÉ DES DONNÉES : Echelle de travail (pour garantir un degré de précision de l'ordre de celle du RGE) :

  • Zone urbaine : 1/500° recommandé, 1/750° obligatoire
  • Zone peu dense : 1/1500° obligatoire Vérification selon la méthode arrêtée dans le cahier des charges (régions, vérifications précision des points par sondage, etc.). Interprétation sur les raccords de section non contigus (hors tolérance DGI). Les limites de zones sont raccordées sur les limites communales de la BD Parcellaire.

Particularités :

  • Classement sonore : les zones de bruit ne sont pas reportées, conformément au document graphique du PLU. La RD 935 est cependant classée selon l'arrêté préfectoral du 15/11/1999.
  • Zonage : zone UB : Sur le plan papier…
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Purpose: not specified

Data life cycle, according to producer:
Creation date: unknown
Update frequency: unknown

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