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DDT Hautes-Alpes
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3 place Champsaur, BP 98 GAP CEDEX - 05007
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DDT05 - Informations surfaciques des PLU et POS des Hautes-Alpes

Type: datasetLicense: Licence Ouverte 2.0Category: cadastre, planningScale: 1 / 2500Last update: 3 years ago
Land use

Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme,- les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information.

Data origin:

Enveloppe de crue dessinée par bureaux d’études, suite à relevés terrain Report cartographie DDTM64/MOT sur fonds IGN scan 25

Purpose: not specified

Data life cycle, according to producer:
Creation date: February 27, 2015
Update frequency: unknown

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L_CRUE_SALEYS_2018_064.shp

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