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DDT Hautes-Pyrénées
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3 rue Lordat - BP 1349 TARBES - 65013

Registre Parcellaire Graphique - RPG - Anomyme - 2013 - Hautes-Pyrénées

Type: datasetLicense: not specifiedCategory: boundariesScale: 1 / 2500Last update: 8 years ago
Land cover

Ilots culturaux déclarés annuellement par les exploitants agricoles pour bénéficier des aides PAC. Les îlots présents sont les îlots vérifiés, validés et consolidés au plan national par l'organisme payeur (ASP). Contours graphiques des îlots du RPG (Registre Parcellaire Graphique), données descriptives anonymisées et leur occupation culturale.

Définition de l'îlot : un îlot est un ensemble de parcelles culturales:

  • contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant;
  • limités par des éléments facilement repérables et permanents, comme un chemin, une route, un ruisseau.. ou par d'autres exploitations;
  • stables d'une année sur l'autre.

Chaque année, les agriculteurs déposent un dossier de déclaration de surface repris sur fond d'orthophotographies au 1/5000 sur lesquelles l'exploitant doit dessiner et mettre à jour des îlots de culture qu'il exploite, et déclarer les cultures qui y sont pratiquées et leurs surfaces.

Le…

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Data origin:

Cette couche d'information permet de disposer des îlots déclarés en 2009 par les exploitants dont le siège est déclaré sur le département 65. Les îlots déclarés sur le 65, par des exploitants dont le siège social est hors du département, ne figurent pas sur cette couche d'information. Pour disposer de tous les îlots déclarés, sur le 65, indépendamment de la localisation du siège d’exploitation, il convient d'utiliser le Registre Parcellaire Graphique Anonyme.

Le RPG 2009 correspond à une extraction ISIS, en date du 08/01/2010, transmise par le SEAR - BAET.

Objectifs de production :

  • Instruction de la PAC
  • en deuxième niveau, toute autre utilisation en aménagement

QUALITÉ DES DONNÉES :

  • Le RPG est dit "non anonyme", car le N° PACAGE permettant d'identifier l'exploitant est précisé.
  • Aucune garantie d'une aptitude à des usages autres que l'objectif pour lequel est réalisé le RPG.
  • Couverture de la totalité de l'espace agricole, non assurée compte-tenu de la…
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Purpose: not specified

Data life cycle, according to producer:
Creation date: unknown
Update frequency: unknown

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ASP

ASP - Modalités d'accès

Spatial extent

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