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Contacts

CC du CORDAIS ET DU CAUSSE
unknown
33, Promenade de l'Autan LES CABANNES - 81170
Commune de Vaour
unknown
Le Bourg VAOUR - 81140

Carte communale de la commune de VAOUR

Type: datasetLicense: Licence Ouverte 2.0Category: cadastre, planningLast update: 15 years ago
Land use

Carte communale (cc) papier la commune de Vaour Cette série de données informe du droit à bâtir sur la commune. Cette carte communale est non conforme aux prescriptions nationales du CNIG. En France, la carte communale est un document d'urbanisme simplifié dont peut se doter une commune qui ne dispose pas d'un plan local d'urbanisme ou d'un document en tenant lieu.

Data origin:

Document papier

Purpose: not specified

Data life cycle, according to producer:
Creation date: March 15, 2006
Update frequency: unknown

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