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DDT Vosges
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Massif VOSGIEN au titre de la loi dite «loi montagne»

Type: datasetLicense: Licence Ouverte 2.0Category: cadastre, planningScale: 1 / 25000Last update: 5 years ago
Area management/restriction/regulation zones and reporting units

Périmètre du massif vosgien constitué des 582 communes des 7 départements concernés par le décret n°2004-69 du 16 janvier 2004 relatif à la délimitation des massifs. Base cartographique ©IGN-F/ADMIN-CARTO®2017

Data origin:

Agrégation de la liste des communes concernées d'après la couche Communes du référentiel de limites administratives cité dans le résumé.

Purpose: not specified

Data life cycle, according to producer:
Creation date: unknown
Update frequency: unknown

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Vue XML des métadonnées

Standard de données COVADIS : Massif au titre de la loi dite «loi montagne»

Spatial extent

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