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Métropole de Lyon
Custodian
20 rue du Lac Lyon cedex 03 - 69505 France

Prescription d'aménagement - Débouché piétonnier du PLU de la Métropole de Lyon

Type: datasetLicense: Licence Ouverte 2.0Category: cadastre, planningScale: 1 / 5000Last update: 20 years ago
Area management/restriction/regulation zones and reporting units

Objet ponctuel orienté localisant des débouchés piétonniers. La conception des cheminements doit prendre en compte ces prescriptions, avec une tolérance de plus ou moins 5 mètres par rapport au positionnement prévu dans les documents graphiques. Pour une vision globale des prescriptions d'aménagement, associer l'ensemble des fiches : Débouché piétonnier Débouché de voirie Cheminement à préserver

Data origin:

Saisie par digitalisation de plans au 1/5000.

Ces données mises en ligne de par leur caractère numérique n'ont pas de valeur juridique et ne sont pas opposables au tiers. Seul le dossier "papier" approuvé par délibération du conseil de communauté est opposable au tiers. L'échelle limite d'utilisation des données préconisée est le 1/2000ème.

Purpose: not specified

Data life cycle, according to producer:
Creation date: June 1, 2001
Update frequency: irregular

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Description des données dans le format texte JSON

Licence Ouverte

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LicenceOuverte.pdf
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