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Métropole de Lyon
Custodian
20 rue du Lac Lyon cedex 03 - 69505 France

Numéros d'équipement futur du PLU de la Métropole de Lyon

Type: datasetLicense: Licence Ouverte 2.0Category: cadastre, planningScale: 1 / 5000Last update: 20 years ago
Area management/restriction/regulation zones and reporting units

Emplacement dans un périmètre de localisation préférentielle pour équipement du numéro d'équipement.

Pour une vision globale des localisations préférentielles d'équipements futurs associer l'ensemble des fiches : Emprise de localisation préférentielle pour équipement Localisation préférentielle pour équipement Numéro d'équipement futur à créer

Data origin:

Saisie par digitalisation de plans au 1/5000.

Ces données mises en ligne de par leur caractère numérique n'ont pas de valeur juridique et ne sont pas opposables au tiers. Seul le dossier "papier" approuvé par délibération du conseil de communauté est opposable au tiers. L'échelle limite d'utilisation des données préconisée est le 1/2000ème.

Purpose: not specified

Data life cycle, according to producer:
Creation date: June 1, 2001
Update frequency: irregular

Resources

pos_opposable.postexte_loceqp

Description des données dans le format texte JSON

Licence Ouverte

Description des conditions d'utilisation de la Licence Ouverte

LicenceOuverte.pdf
WFS Service

https://download.data.grandlyon.com/wfs/grandlyon

pos_opposable.postexte_loceqp

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