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GeoCompiegnois
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Place de l'Hôtel de Ville CS 10007 Compiègne Cedex - 60321 France
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Agglomération de la Région de Compiègne
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Place de l'Hôtel de Ville - CS 10007 Compiègne Cedex - 60321 France
Oise-les-Vallées
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13 allée de la Faïencerie Creil - 60100 France
Agglomération de la Région de Compiègne
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Place de l'Hôtel de Ville - CS 10007 Compiègne Cedex - 60321 France

PLUiH de l'Agglomération de la Région de Compiègne - approbation du 22/06/2020

Type: datasetLicense: not specifiedCategory: cadastre, planningScale: 1 / 2000Last update: 2 months ago
Land use

Plan Local d'Urbanisme Intercommunal tenant lieu de Programme Local de l'Habitat dématérialisé de l'Agglomération de la Région de Compiègne - approbation du 22/06/2020 Ce lot informe du droit à bâtir sur les communes de l'Agglomération de la Région de Compiègne. Ce PLUiH est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, les règlements écrits et graphiques, les annexes, les OAP et les données géographiques.

Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papiers font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Data origin:

Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG sur le référentiel géographique du fond de plan cadastral (PCI Vecteur) d'avril 2018. Ce lot de données correspondant à l'élaboration du PLUiH conçu par Oise-les-Vallées et l'Agglomération de la Région de Compiègne.

Purpose: not specified

Data life cycle, according to producer:
Creation date: unknown
Update frequency: unknown
State: completed

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Téléchargement du dossier complet du PLUiH

Télécharger le dossier complet du PLUiH (données géographiques et pièces écrites)

Data preview

Spatial extent

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