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Contacts

DDTM Manche
Other
477, Boulevard de la Dollée BP 60355 Saint-Lô cedex - 50015
DDT Hautes-Pyrénées
Other
3 rue Lordat - BP 1349 TARBES - 65013

[DDT65] Plan d'Occupation du Sol (POS) d'Adé approuvé le 28/02/1990, dernière modification siplifiée le 21/06/2018

Type: datasetLicense: Licence Ouverte 2.0Category: farmingLast update: unknown
Land use

Numérisation vectorielle du POS d'Adé (65002), réalisée en décembre 2007. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national de dématérialisation des PLU (Version 2).

Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement.

Data origin:

Le contour de chaque territoire doit être numérisé avec un niveau de précision correspondant à une échelle au 1/5.000ème sur le fond des ortho-photographies aériennes, de manière à ce qu'il soit compatible avec le registre parcellaire graphique sur lequel sont localisés les éléments engagés en MAET.

Purpose: not specified

Data life cycle, according to producer:
Creation date: unknown
Update frequency: unknown

Resources

Vue XML des métadonnées

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N_PERIM_MAET_ZINF_S_R91_2014.TAB
N_PERIM_MAET_ZINF_S_R91_2013.TAB
N_PERIM_MAET_ENJHP_R91_2012.TAB

Spatial extent

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