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DDT Vosges
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22 à 26 Avenue Antoine DUTAC EPINAL CEDEX - 88026 FRANCE

Prise en compte des zones humides dans les documents d'urbanisme

Type: datasetLicense: Licence Ouverte 2.0Category: cadastre, planningLast update: 10 years ago
Land use

De manière récurrente, certains projets d'aménagement ou de développement économique ont souvent été identifiés tardivement par la Direction Départementale des Territoires (DDT) des Vosges (manque d'informations préalables) comme impactant ou détruisant des zones humides, et de fait, impliquaient l'abandon, mal vécu par leurs maitres d'ouvrage, de projets déjà bien avancés. Fort de ce constat, début 2009, la DDT des Vosges a lancé la réalisation de la carte départementale du pré-inventaire des zones humides (PIZH) afin d'alerter les maitres d'ouvrage, dès la genèse de leur projet, de la forte probabilité de présence de zones humides sur certains secteurs. Disposant de ce pré repérage, la DDT des Vosges a lancé une autre démarche d'étude pour améliorer la prise en compte de cette nouvelle connaissance des zones humides dans les documents d'urbanisme.

Data origin:

Cette étude "Prise en compte des zones humides dans les documents d'urbanisme" a été confiée à l'Atelier des Territoires fin 2009 et a été réalisée en partenariat avec 6 communes test. L'étude se décompose en 3 phases : Phase1: Délimitations, caractérisation et hiérarchisation de zones humides au sein de secteurs à enjeux d'aménagement. Phase 2 : Pistes pour l'élaboration d'une méthode de prise en compte de zones humides dans un PLU (*). Phase 3 : Etat de la réflexion sur la prise en compte des zones humides dans les documents d'urbanisme et recherche d'aménagements exemplaires. Ce travail qui s'est terminé courant 2011 montre :

  • que la méthodologie de recensement des zones humides établie par la MISEN 88 pour le besoin des documents d'urbanisme est compatible avec celle de l'arrêté du 1er octobre 2009 de délimitation des zones, sans être trop couteuse,
  • que la prise en compte de la connaissance des zones humides dans les documents d'urbanisme nécessite de caractériser les…
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Purpose: not specified

Data life cycle, according to producer:
Creation date: September 6, 2011
Update frequency: unknown

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AdT_zhPlu88.pdf

Rapport de l'étude : phases 1 à 3

AdT_zhPlu88_ann.pdf

Annexes au rapport d'étude AdT_zhPlu88

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