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DDT Lozère
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4, avenue de la Gare MENDE - 48005 FRANCE
DDT 48 -Service Aménagement et Logement- Urbanisme et Territoires
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4, avenue de la Gare BP 132 48005 MENDE CEDEX - FRANCE

DDT 48 - PLU BRENOUX

Type: datasetLicense: not specifiedCategory: geoscientific informationLast update: 3 years ago
Land use

Le présent standard de données CNIG concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme Carte communale en une base de données géographiques qui soit exploitable par un outil SIG et interopérable. Ce standard de données concerne aussi bien les plans graphiques de secteurs que les informations s'y superposant. Ce standard de données CNIG a été élaboré à partir du cahier des charges pour la dématérialisation des documents d'urbanisme créé en 2012 par le CNIG, lui même basé sur la version consolidée du code de l'urbanisme en date du 16 mars 2012. Les recommandations de ces deux documents sont cohérentes même si leur objet n'est pas le même. Le standard de données CNIG propose des définitions et une structure pour organiser et ranger dans une infrastructure les données géographiques de cartes communales…

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Data origin:

Un grand travail de collecte, de validation, de mise en forme des données a été fait pour produire les données. Les données ont été produites par la DREAL Lorraine dans le cadre de la mise en œuvre de la Directive inondation. La généalogie est précisée dans les fichiers accessibles ci-dessous.

Purpose: not specified

Data life cycle, according to producer:
Creation date: June 7, 2019
Update frequency: unknown

Resources

Vue XML des métadonnées

Carte interactive

Lien vers cartographie CARMEN des TRI

Standard de données COVADIS : Directive inondation

Lien internet DREAL Lorraine - Cartographie et rapports des TRI

Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet

N_TRI_EPIN_TRI_S_088.tab
N_TRI_EPIN_ENJEU_IPPC_P_088.TAB
N_TRI_EPIN_ISO_HT_S_088.TAB
N_TRI_EPIN_OUV_PROTEC_L_088.TAB
N_TRI_EPIN_SURFACE_EN_EAU_S_088.TAB
N_TRI_EPIN_ENJEU_ECO_S_088.TAB
N_TRI_EPIN_COMMUNE_S_088.TAB
N_TRI_EPIN_ENJEU_CRISE_P_088.TAB
N_TRI_EPIN_CARTE_RISQ_S_088.TAB
N_TRI_EPIN_ENJEU_STEU_P_088.tab
N_TRI_EPIN_ENJEU_CRISE_L_088.TAB
N_TRI_EPIN_ENJEU_RAPPORT_088.TAB
N_TRI_EPIN_BATI_S_088.TAB
N_TRI_EPIN_CARTE_INOND_S_088.TAB
N_TRI_EPIN_INONDABLE_S_088.TAB
N_TRI_EPIN_SOUST_INOND_S_088.TAB
TRI_genealogie_donnees_enjeux_DI.pdf
WFS Service

http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map=%2Fopt%2Fdata%2Fcarto%2Fgeoide-catalogue%2F1.4%2Forg_38100%2Ffr-120066022-orphan-residentifier-ec379e78-5545-45d2-917b-01c9f858db75.internet.map

Plan local d'urbanisme de la commune de Quend
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