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Plan d'eau douce par son centroïde - Haute-Garonne

Type: datasetLicense: Licence Ouverte 2.0Category: inland watersScale: 1 / 25000Last update: 11 years ago
Hydrography

01/12/2008. Les plans d'eau désignent une étendue d'eau douce continentale de surface, libre stagnante, d'origine naturelle ou anthropique, de profondeur variable. Le terme plan d'eau recouvre un certain nombre de situations communément appelée lac, retenue, étang, gravière, carrière ou marais.(Définition donnée par le Sandre). Par convention ne sont pas inclus dans la présente couche les plans d'eau correspondant à des gravières ou des carrières pendant la période où elles relèvent du code minier.Les plans d'eau sont décrits par leur(s) usage(s) selon une typologie des usages prédéfinie. Par convention, pour souci de cohérence avec Cascade, la typologie « pisciculture » s'applique, quelles ques soient les espèces produites, à un usage du plan d'eau relevant :- soit de la réglementation sur les ICPE (rubrique 2130 du décret 206-942 du 27 juillet 2006) lorsqu'il y nourrissage régulier et production supérieure à 20T /an;- soit de l'article L431-6 du Code de l'environnement et de…

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Data origin:

01/12/2008 Exploitation d'anciens fichiers des demandes pour la création des retenues d'eau à vocation agricole Vérification et numérisation sur Orthophoto 2006 Couche réalisée par le Service Env, Eau et Forêt de la DDAF31 - dossier suivi par Maryse GANNE. N'apparaissent que les plans d'eau EXISTANTS.

Purpose: not specified

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Creation date: unknown
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Standard de données COVADIS : Plan d'eau douce par son centroïde

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N_PLAN_EAU_P_031
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