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DDT Drôme
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PLU de LES TOURRETTES 26353 - Modification simplifiée N° 1 29/10/2018 - FIN de VALIDITE : 26/06/2019 Mise à jour SUP
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LES TOURRETTES 26353 - PLU approuvé le 03/09/2015 - Modification simplifiée N°1 approuvée le 29/10/2018 caractère exécutoire le 22/12/2018 - FIN de VALIDITE : 26/06/2019 Mise à jour SUP
Data origin:
Numérisation réalisé par le bureau d'étude en charge de l'élaboration de la CC Référentiel de saisie : PCi Vecteur 2016.
Modifications apportées par la DDT65 :
- Rapport de présentation : suppression des pages vides, rotation de la 1ère page, optimisation du poids (180Mo -> 18Mo), Màj date approbation (suffixe)
- Procédure : Ajout de l'arrêté préfectoral, signets, Màj date approbation (suffixe)
- Annexe : Màj date approbation (suffixe)
- Couche SECTEUR_CC : Màj LIBELLE (C -> ZC ; NC -> ZNC), Encodage en UTF8, correction date d'approbation
Purpose: not specified
Data life cycle, according to producer:
Creation date: March 14, 2019
Update frequency: unknown
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Spatial extent
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