Publication on data.gouv.fr
Contacts
POS du 16/11/2007 de LA BÂTIE-DIVISIN - 38028 - OBSOLETE -
Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 16/11/2007 de LA BÂTIE-DIVISIN - 38028 au format COVADIS 2.0
Data origin:
GÉNÉALOGIE : Pièces écrites du document issues des services aménagement de la DDT38 - Numérisation des pièces écrites - Contrôle des PDF par le Conseil Général de l''Isère et la DDT38 - Indexation et optimisation des PDF des pièces écrites par le Conseil Général - Vectorisation des zonages réglementaires sur le dernier PCI-Vecteur de la DDFIP disponible, selon le standard du CNIG V3.2 - Contrôle Topologique des zonages et contrôle sémantique des tables cartographiques par le Conseil Général de l''Isère - Contrôle d''interprétation des documents papiers par la DDT38 - Conversion au format COVADIS 2.0 par la DDT38
QUALITÉ DES DONNÉES : La structuration des données des POS / PLU / CC de l''Isère est conforme au standard PLU/POS/CC de la COVADIS dans sa version 2.0 du 13 juin 2012 : http://www.cnig.gouv.fr/Front/index.php?RID=137
Les nouvelles Prescriptions nationales pour la dématérialisation des PLU sont dans une version mise à jour et datée de Juin 2012 : http…
Purpose: not specified
Data life cycle, according to producer:
Resources
Vue XML des métadonnées
38042_PLU_20061207.7z
Ensemble des pièces écrites en PDF et tables cartographiques ESRI et MapINFO conformes au standard COVADIS 2.0
WFS Service
http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map=%2Fopt%2Fdata%2Fcarto%2Fgeoide-catalogue%2F1.4%2Forg_37998%2Ffr-120066022-orphan-5eedcfc1-863b-4e30-884e-0ec350129525.internet.map