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DDT Cher
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6, place de la pyrotechnie Bourges - 18000 France
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Informations ponctuelles du PLU (doc. du 05.10.2005) de la commune de Plou

Type: datasetLicense: Licence Ouverte 2.0Category: geoscientific informationScale: 1 / 1000Last update: 8 years ago
Hydrography

Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme,- les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information.

Data origin:

Le PPRSM de Saint-Malo est établi par un bureau d'études.

Purpose: not specified

Data life cycle, according to producer:
Creation date: unknown
Update frequency: unknown

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N_ZONE_REG_PPRN_20100003_S_035.shp
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