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GéoCompiégnois
Custodian
Place de l'Hôtel de Ville Compiègne - 60200 FRANCE
03 44 40 76 18

Les opérations d'aménagement sur l'Agglomération de la Région de Compiègne

Type: seriesLicense: not specifiedCategory: cadastre, planningScale: 1 / 5000Last update: 7 years ago
Area management/restriction/regulation zones and reporting units

Délimitation des opérations d'aménagement sur le territoire de l'Agglomération de la Région de Compiègne correspondant à des ZAC, des lotissements PA, des lotissements DP, des PC valant division ou AFU.

Malgré une mise régulière, les données proposées reflètent qu'un instant T du territoire en terme de procédure.

Data origin:

Les différents périmètres des opérations ou des secteurs, sont définis par rapport aux documents d'urbanisme ou au plan masse de l'opération sur un support PCI Vecteur. Les informations qualitatives sont issus et gérées par le pôle Aménagement et Grands Projets.

Purpose: not specified

Data life cycle, according to producer:
Creation date: August 29, 2016
Update frequency: unknown
State: completed

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