Ce site n’est plus mis à jour. Les jeux de données peuvent de fait être obsolètes. Pour plus d’information cliquez ici.

Publication on data.gouv.fr

This dataset is published on data.gouv.fr.

Contacts

DDT Cher
Other
6, place de la pyrotechnie Bourges - 18000 France
0234346100

Informations ponctuelles du POS (doc. du 07.04.2000) de la commune de Ménétréol-sous-Sancerre

Type: datasetLicense: Open Database License (ODbL 1.0)Category: utilities, communicationScale: 1 / 25000Last update: 7 years ago

Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme,- les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information.

Data origin:

enseignement

Purpose: not specified

Data life cycle, according to producer:
Creation date: unknown
Update frequency: unknown

Resources

Vue XML des métadonnées

Téléchargement simple (Atom) du jeu et des documents associés via internet

N_COLLEGES2017_P_R11.shp
WFS Service

http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map=%2Fopt%2Fdata%2Fcarto%2Fgeoide-catalogue%2F1.4%2Forg_37976%2F3039e944-37a8-472e-8b27-37705fe837be.internet.map

N_INFO_PCT_18146_018
Unavailable

Discussions

Loading…

Spatial extent

Loading the map