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Naves (19146) : Compléments au plan local d'urbanisme
L'archive numérisée du PLU de Naves est incomplète.
2019 : J'ai recalculé en INFO_SURF 04:00 le droit de préemption urbain (zones U et 1AU ; Ap correspondant au périmètre de protection du point de captage (qui d'ailleurs n'est pas dans les données ARS) ; 1AUp correspondant au secteur sauvegardé de Tintignac ; les bandes de zone N et Np en partie recouvertes par le PPRI, mais lorsque la zone s'enfonce dans une vallée non concernée j'ai coupé). La délibération était déjà annexée au dossier, mais avec une date étrange à vérifier.
2020 : Le droit de préemption urbain tel qu'attaché au dossier CNIG est toujours faux. Il inclut indûment les zones A. Il inclut indûment les périmètres de protection rapprochée dont la DUP est devenue caduque avec le projet Vézère. Il oublie indûment les zones couvertes par le PPRI. Enfin, les périmètres sont mal accrochés à la couche de zonage. J'ai donc repris ma couche de 2019 en enlevant les PPR. Il faut remplacer tous les TYPEINF=04 du dossier par…
Data origin:
Données déjà existantes dans notre SIG, provenance inconnue. Seule la carte papier fait foi.
Purpose: Instruction des autorisations d'urbanisme. Ce jeu est probablement inadapté à d'autres utilisations, notamment parce que la donnée a été bricolée.
Data life cycle, according to producer:
Resources
Compléments - Partie 1 : fond cadastral PCI vecteur 2019-04
A extraire dans le dossier qui contient aussi 19146_PLU_20190412
Compléments - Partie 2 : donnée SHP, PDF, et projet QGIS
A extraire dans le dossier qui contient aussi 19146_PLU_20190412
Compléments - Partie 3 : géoréférencement de la carte des bâtiments agricoles
A extraire dans le dossier qui contient aussi 19146_PLU_20190412
Compléments au PLU révisé en 2020
A extraire dans le dossier qui contient aussi 19146_PLU_20200525/