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Tulle agglo
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rue Sylvain Combes Tulle - 19000 France
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Credit

Aucune valeur officielle

Naves (19146) : Compléments au plan local d'urbanisme

Type: datasetLicense: not specifiedCategory: cadastre, planningScale: 1 / 25000Last update: 8 months ago
Land use

L'archive numérisée du PLU de Naves est incomplète.

J'ai recalculé en INFO_SURF 04:00 le droit de préemption urbain (zones U et 1AU ; Ap correspondant au périmètre de protection du point de captage (qui d'ailleurs n'est pas dans les données ARS) ; 1AUp correspondant au secteur sauvegardé de Tintignac ; les bandes de zone N et Np en partie recouvertes par le PPRI, mais lorsque la zone s'enfonce dans une vallée non concernée j'ai coupé). La délibération était déjà annexée au dossier, mais avec une date étrange à vérifier.

J'ai reclassifié les reculs imposés par la canalisation de gaz en surfacique INFO_SURF 14:00 (car un recul est une face : « pas de constructions entre ces deux traits »).

J'ai rajouté en INFO_SURF 16:00 le périmètre de la commune en saisine automatique de la DRAC/ABF (à préciser), la pièce écrite était déjà dans le dossier.

J'ai rajouté en INFO_SURF 19:01 le zonage d'assainissement collectif (existant et futur). Il faudrait que la mairie vérifie que le…

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Data origin:

Données déjà existantes dans notre SIG, provenance inconnue. Seule la carte papier fait foi.

Purpose: Instruction des autorisations d'urbanisme. Ce jeu est probablement inadapté à d'autres utilisations, notamment parce que la donnée a été bricolée.

Data life cycle, according to producer:
Creation date: unknown
Update frequency: unknown
State: update required

Resources

Compléments - Partie 1 : fond cadastral PCI vecteur 2019-04

A extraire dans le dossier qui contient aussi 19146_PLU_20190412

11_TRONFLUV_id_LABEL.shp
13_SECTION_id_LABEL.shp
14_PARCELLE_id_LABEL.shp
03_TPOINT_id_LABEL.shp
09_SUBDFISC_id_LABEL.shp
12_LIEUDIT_id_LABEL.shp
10_ZONCOMMUNI_id_LABEL.shp
07_NUMVOIE_id_LABEL.shp
30_PARCELLE_id.shp
32_SUBDSECT_id.shp
31_SUBDFISC_id.shp
28_TRONFLUV_id.shp
29_BATIMENT_id.shp
23_ZONCOMMUNI_id.shp
21_ID_S_OBJ_Z_1_2_2.shp
Compléments - Partie 2 : donnée SHP, PDF, et projet QGIS

A extraire dans le dossier qui contient aussi 19146_PLU_20190412

19146_INFO_SURF_20190412.shp
19146_PRESCRIPTION_LIN_20190412.shp
19146_PRESCRIPTION_PCT_20190412.shp
19146_PRESCRIPTION_SURF_20190412.shp
19146_rapport_1_20130530.pdf
Compléments - Partie 3 : géoréférencement de la carte des bâtiments agricoles

A extraire dans le dossier qui contient aussi 19146_PLU_20190412

SC25_TOUR_0590_6480_L93.ecw
carte_agri_georef.tif
SC25_TOUR_0590_6470_L93.ecw
SC25_TOUR_0600_6480_L93.ecw
SC25_TOUR_0600_6470_L93.ecw
carte_agri_rapport.pdf
carte_agri.pdf

Data preview

Spatial extent

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