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DDT Hautes-Alpes
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3 place Champsaur, BP 98 GAP CEDEX - 05007
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3 place Champsaur, BP 98 GAP CEDEX - 05007
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DDT05 - Parcelles des zones d'activité des Hautes-Alpes.

Type: datasetLicense: Licence Ouverte 2.0Category: cadastre, planningScale: 1 / 2500Last update: 6 years ago

Polygone des contours des lots des zones d'activités saisi sur l'orthophoto 2003.

Data origin:

Une prescription est représentée sur les documents graphiques du PLU ou POS. Sa géométrie est généralement obtenue par numérisation des figurés dessinés sur le plan de zonage règlementaire. La table géographique résultante doit contenir toutes les prescriptions identifiées comme telles dans le document d'urbanisme.

Purpose: not specified

Data life cycle, according to producer:
Creation date: April 1, 2008
Update frequency: unknown

Resources

Vue XML des métadonnées

Standard de données COVADIS : Prescription surfacique d'un PLU

Téléchargement simple (Atom) du jeu et des documents associés via internet

N_PRESCRIPTION_SURF_18201_018.TAB
18201_prescription_surf_05_19881229.pdf

Spatial extent

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