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DDT Hautes-Pyrénées
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3 rue Lordat - BP 1349 TARBES - 65013

Plan d'Occupation du Sol (POS) de Vielle-Aure du 05/12/2009

Type: datasetLicense: Licence Ouverte 2.0Category: cadastre, planningLast update: 3 years ago
Land use

Numérisation vectorielle du POS de Vielle-Aure (65465), réalisée en novembre 2007. Cette numérisation a été reprise selon le cahier des charges national de dématérialisation des PLU (Version 2).

Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement.

Data origin:

Saisie à la DDT 65 à partir du document signé disponible à la bibliothèque POS (Documentation + SUFL). Saisie sur BD-Parcellaire Image 2006 ; BD Topo axe de la route.

Objectifs de production : Mise à disposition du POS dans le SIG ADS (instructeurs DDT).

QUALITÉ DES DONNÉES : Echelle de travail (pour garantir un degré de précision de l'ordre de celle du RGE) :

  • Zone urbaine : 1/500° recommandé, 1/750° obligatoire
  • Zone peu dense : 1/1500° obligatoire Vérification selon la méthode arrêtée dans le cahier des charges (régions, vérifications précision des points par sondage, etc.). Interprétation sur les raccords de section non contigus (hors tolérance DGI). Les limites de zones sont raccordées sur les limites communales de la BD Parcellaire.

Particularités :

  • Reculement signalé en légende mais non trouvé sur le plan.
  • Le cadastre a évolué sur le tracé de la rivière. Les prescriptions sont alignées sur le tracé.
  • Droit de Préemption Urbain (DPU) en octobre 2017 : …
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Purpose: not specified

Data life cycle, according to producer:
Creation date: unknown
Update frequency: unknown

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