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Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé - commune de Janville - approbation du 19/11/2018 (remplacé)

Type: datasetLicense: not specifiedCategory: cadastre, planningScale: 1 / 2000Last update: a year ago
Land use

Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé - commune de Janville - approbation du 19/11/2018.

Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Janville. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques.

Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Data origin:

Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG par le Service d'Information Géographique de l'Agglomération de la Région de Compiègne. Ce lot de données est issu de la mise à jour d'un lot initial élaboré dans le cadre du marché PA 08/2009 à partir du PCI Vecteur de 2008 et contrôlé par le Service d'Information Géographique de l'Agglomération de la Région de Compiègne. Ce lot de données produit en 2011, a été numérisé à partir du PCI Vecteur de 2010.

Purpose: not specified

Data life cycle, according to producer:
Creation date: unknown
Update frequency: unknown
State: obsolete

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60323_HABILLAGE_LIN_20181119.shp
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60323_HABILLAGE_TXT_20181119.shp
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60323_reglement_graphique_20181119.pdf
60323_rapport_20181119.pdf
60323_info_surf_04_00_20181119.pdf
60323_procedure_20181119.pdf
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