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DDT Isère
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DDT38/SAET/SIG-OBS - 17 bd Joseph vallier 17, Bd Joseph Vallier - BP45 Grenoble - cedex 09 - 38040 France

POS du 19/07/2010 de MIRIBEL-LANCHÂTRE - 38235

Type: datasetLicense: Licence Ouverte 2.0Category: cadastre, planningLast update: 5 years ago
Land use

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 19/07/2010 de MIRIBEL-LANCHÂTRE - 38235 au format COVADIS 2.0

Data origin:

Saisie à partir du document signé disponible à la bibliothèque POS (Documentation + SUFL). Saisie sur BD-Parcellaire 2007 ; BD Topo axe de la route.

Objectifs de production : Mise à disposition du POS dans le SIG ADS (instructeurs DDT).

QUALITÉ DES DONNÉES : Echelle de travail (pour garantir un degré de précision de l'ordre de celle du RGE) :

  • Zone urbaine : 1/500° recommandé, 1/750° obligatoire
  • Zone peu dense : 1/1500° obligatoire Vérification selon la méthode arrêtée dans le cahier des charges (régions, vérifications précision des points par sondage, etc.). Interprétation sur les raccords de section non contigus (hors tolérance DGI). Les limites de zones sont raccordées sur les limites communales de la BD Parcellaire.

Particularités : *zonage : le trait de zonage sans affectation de zone, entre les zones N et A, lieu-dit "Caubi" (parcelles 145 et 146), n'a pas été saisi.

novembre 2019: intégration de la modification simplifiée du 20/09/2019

Purpose: not specified

Data life cycle, according to producer:
Creation date: February 17, 2015
Update frequency: unknown

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Spatial extent

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