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DDT Côte-d'Or
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57 rue de Mulhouse BP 53317 DIJON CEDEX - 21033 France
DDT Cher
Other
6, place de la pyrotechnie Bourges - 18000 France
0234346100
DDT Cher
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6 place de la Pyrotechnie CS 20001 BOURGES - 18000 FRANCE
0234346100

Informations surfaciques de la carte communale (doc. du 17.07.2009) de la commune de Genouilly

Type: datasetLicense: Licence Ouverte 2.0Category: geoscientific informationScale: 1 / 5000Last update: 6 years ago
Land use

Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme,- les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information.

Data origin:

Des informations de généalogie détaillées sont fournies dans le rapport accompagnant les cartes et le SIG Directive inondation. Ces informations expliquent les choix faits sur les données et les méthodes de production.

Purpose: not specified

Data life cycle, according to producer:
Creation date: unknown
Update frequency: unknown

Resources

Vue XML des métadonnées

Standard de données COVADIS : Table listant les cartes de risque d’inondation produites sur un TRI donné.

Téléchargement simple (Atom) du jeu et des documents associés via internet

N_TRI_SEDA_CARTE_RISQ_S_008.TAB
WFS Service

http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map=%2Fopt%2Fdata%2Fcarto%2Fgeoide-catalogue%2F1.4%2Forg_37980%2Fca43cca5-370c-45ae-9858-c7fe9ca9a5bf.internet.map

N_ZONE_REG_PPRN_20080018_S_021
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