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DDTM Ille-et-Vilaine
Other
Le Morgat 12, rue Maurice Fabre CS23167 RENNES CEDEX - 35031 FRANCE
DDTM Ille-et-Vilaine
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Le Morgat 12, rue Maurice Fabre CS23167 RENNES CEDEX - 35031 FRANCE
DDTM Ille-et-Vilaine
Owner
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mission de l'expertise territoriale et de la stratégie du système d'information Le Morgat 12 rue Maurice Fabre CS23167 35 031 RENNES -
AUDIAR (Agence d'urbanisme et de développement intercommunal de l'agglomération rennaise)
Other
3 rue Geneviève de Gaulle-Anthonioz CS 40716 - 35207 Rennes Cedex 2 RENNES CEDEX 2 - 35207 FRANCE

Assemblage des documents d''urbanisme millésime 2009 - Ille et Vilaine (35)

Type: datasetLicense: Licence Ouverte 2.0Category: biotaScale: 1 / 5000Last update: 5 years ago
Land use

Plans Locaux d'urbanisme (PLU) ou Plans d'Occupation des Sols numérisés (POS) vectorisés et assemblés par commune (AUDIAR pour les communes de RENNES METROPOLE et DDTM 35 pour les communes hors RENNES METROPOLE) Des attributs ont été affectés aux zones numérisées. Utilisations potentielles : Étudier l'occupation des sols telle qu'elle est programmée dans les PLU, et ce sur un territoire pluri-communal.

Data origin:

Pour les données préalables à l'inventaire 2011, les organismes suivants ont mis gracieusement à la disposition de la DDT 65, leurs données relatives aux zones humides : AEAG, AREMIP, CBNPMP, CREN Midi-Pyrénées, DREAL, IFEN, Institution Adour, ONEMA, PAys des Côteaux et le SMDRA.

Etude 2011 sur les zones humides, menée par Element 5 pour la DDT 65. Etude 2013 sur les zones humides, menée par Element 5 pour l'AREMIP.

Mise à jour : Les signalements et dossier projet qui ont mis en évidence des zones humides ont été intégrés en Mars 2014. Cette mise à jour, en lien avec le service en charge de la thématique "Biodiversité", sur la base des signalements, s'est poursuivie jusqu'en 2014. Depuis 2015, la mise à jour est assurée par la CATZH.

QUALITÉ DES DONNÉES : Cette couche recense les zones humides connues sur les Hautes-Pyrénées, hors du territoire SAGE Adour Amont. Une 1ere étude, menée en 2011, par le bureau d'études Elément 5, sous maîtrise d'ouvrage DDT 65, a permis…

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Purpose: not specified

Data life cycle, according to producer:
Creation date: unknown
Update frequency: unknown

Resources

Vue XML des métadonnées

SIE Adour Garonne

Système d'Information sur l'Eau - Bassin Adour Garonne

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N_ZONE_HUMIDE_S_065.TAB

Spatial extent

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