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Assemblage des documents d''urbanisme millésime 2009 - Ille et Vilaine (35)
Plans Locaux d'urbanisme (PLU) ou Plans d'Occupation des Sols numérisés (POS) vectorisés et assemblés par commune (AUDIAR pour les communes de RENNES METROPOLE et DDTM 35 pour les communes hors RENNES METROPOLE) Des attributs ont été affectés aux zones numérisées. Utilisations potentielles : Étudier l'occupation des sols telle qu'elle est programmée dans les PLU, et ce sur un territoire pluri-communal.
Data origin:
Pour les données préalables à l'inventaire 2011, les organismes suivants ont mis gracieusement à la disposition de la DDT 65, leurs données relatives aux zones humides : AEAG, AREMIP, CBNPMP, CREN Midi-Pyrénées, DREAL, IFEN, Institution Adour, ONEMA, PAys des Côteaux et le SMDRA.
Etude 2011 sur les zones humides, menée par Element 5 pour la DDT 65. Etude 2013 sur les zones humides, menée par Element 5 pour l'AREMIP.
Mise à jour : Les signalements et dossier projet qui ont mis en évidence des zones humides ont été intégrés en Mars 2014. Cette mise à jour, en lien avec le service en charge de la thématique "Biodiversité", sur la base des signalements, s'est poursuivie jusqu'en 2014. Depuis 2015, la mise à jour est assurée par la CATZH.
QUALITÉ DES DONNÉES : Cette couche recense les zones humides connues sur les Hautes-Pyrénées, hors du territoire SAGE Adour Amont. Une 1ere étude, menée en 2011, par le bureau d'études Elément 5, sous maîtrise d'ouvrage DDT 65, a permis…
Purpose: not specified