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DDT Côte-d'Or
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Cours d'eau du département de la Côte-d'Or classé en 1ère catégorie piscicole.

Type: datasetLicense: Licence Ouverte 2.0Category: cadastre, planningScale: 1 / 50000Last update: a year ago
Area management/restriction/regulation zones and reporting units

Les cours d'eau du département de la Côte-d'Or ont été classé en 1ère catégorie piscicole par l'arrêté préfectoral N°595 du 31 Août 2017.

La géométrie des cours est celle de la BD TOPO de l'IGN modifié pour tenir des découpages éventuelles prévues dans l'arrêté.

Data origin:

Source thématique : état du patrimoine des données géographiques utilisées dans le porter-à-connaissance de l'Etat

Purpose: not specified

Data life cycle, according to producer:
Creation date: September 19, 2018
Update frequency: as needed
State: on going

Resources

Vue XML des métadonnées

Standard de données COVADIS : Zonages liés aux servitudes de la catégorie PM3 (Plan de prévention des risques technologiques)

Téléchargement simple (Atom) du jeu et des documents associés via internet

PM3_ASSIETTE_SUP_S_021.shp
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