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Conseil départemental du Territoire de Belfort (CD 90)
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Carte scolaire des collèges - Département du Territoire de Belfort - de la rentrée 2017-2018

Type: datasetLicense: not specifiedCategory: utilities, communicationScale: 1 / 1000Last update: a year ago
Utility and governmental services

La carte scolaire permet l’affectation d'un élève dans un collège correspondant à son lieu de résidence. Toutefois, chaque famille a la possibilité de formuler une demande de dérogation afin que son enfant soit scolarisé dans un établissement de son choix.

Carte scolaire du second degré actuellement en vigueur dans le Département du Territoire de Belfort

Data origin:

Diminution du secteur de recrutement du Collège Vauban à Belfort, au profit du collège Rimbaud. Cette carte scolaire est appliquée depuis la rentrée 2017-2018

Purpose: not specified

Data life cycle, according to producer:
Creation date: March 8, 2018
Update frequency: unknown

Resources

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simpl Secteur college 2017 par commune_region.shp
Secteur college 2017 par commune_region.shp

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