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DDT Jura
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4 rue du curé Marion
BP 50356 LONS LE SAUNIER - 39015 FRANCE
0384868000
DDT Jura
Owner
Périmètre informatif du POS de Augerans
Type: datasetLicense: Licence Ouverte 2.0Category: cadastre, planningScale: 1 / 100000Last update: 6 years ago
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme,- les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information.
Data origin:
Agrégation des communes de la BD CARTO
Purpose: not specified
Data life cycle, according to producer:
Creation date: May 12, 2014
Update frequency: unknown
Resources
Vue XML des métadonnées
Carte Geoide Carto - Accès INTERNET
Portail LEADER
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Site internet du Ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt Axe 4 : LEADER : Une méthode de mise en oeuvre
Site internet du Ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt Axe 4 : LEADER : Une méthode de mise en oeuvre
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