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Zonage des POS/PLU généralisés (1/25 000) des Alpes de Haute-Provence

Type: datasetLicense: Licence Ouverte 2.0Category: structureScale: 1 / 50000Last update: 2 years ago
Production and industrial facilities

Zonage des POS redessinée sur un fond de plan au 1/25 000 . Généralisation par familles de même type (ex : toutes les zones urbaines à vocation d'habitat) selon 3 niveaux de généralisation. Description générale : Démarche régionale adoptée par toutes les DDE de PACA. Les zonages POS/PLU sont interprétés de façon à homogéneïser et simplifier l''information

  • niveau 3 : 14 types de zones
  • niveau 2 : 7 types de zones
  • niveau 1 : 4 types de zones Le niveau 2 est le niveau d''interprétation le plus parlant Utilisations potentielles : Permet des analyses territoriales au niveau intercommunal sur le développement urbain . POS synthétique pour le porter à connaissance . Ne pas utiliser pour l''instruction des permis de construire.

Cette couche est progressivement remplacée par la numérisation à la parcelle conforme au standard COVADIS. Elle est toujours actualisée pour les vieux documents d'urbanisme en attendant une numérisation COVADIS (révision en cours par exemple)

Data origin:

Généalogie non renseignée

Purpose: not specified

Data life cycle, according to producer:
Creation date: unknown
Update frequency: unknown
State: on going

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Standard de données COVADIS : Industrie agro-alimentaire

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N_INDUS_AGRO_ALIMENTAIRE_P_061_2011.TAB
WFS Service

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