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Objets à l'origine du risque étudié et traité dans le cadre du Plan de Prévention des Risques Technologiques de Butagaz en Corrèze

Type: datasetLicense: Licence Ouverte 2.0Category: cadastre, planningLast update: 2 years ago
Area management/restriction/regulation zones and reporting units

N_ORIG_RISQ_PPRT_20090003_S_019

Objets à l'origine du risque étudié et traité dans le cadre du Plan de Prévention des Risques Technologiques de Butagaz en Corrèze

Data origin:

Les limites d'une zone sont représentées sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Elles correspondent généralement aux limites d'un agrégat de parcelles cadastrales. La géométrie des parcelles cadastrales est une donnée issue du référentiel géographique cadastral choisi au moment de l'élaboration du document d'urbanisme. Ce référentiel géographique cadastral peut être soit la BD Parcellaire fournie par l'IGN, soit le plan cadastral informatisé (PCI) fourni par la DGI.

Purpose: not specified

Data life cycle, according to producer:
Creation date: unknown
Update frequency: unknown

Resources

Vue XML des métadonnées

Standard de données COVADIS : Table contenant les zones d'un document PLU ou POS.

Téléchargement simple (Atom) du jeu et des documents associés via internet

Spatial extent

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