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DDT Aveyron
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9, rue de Bruxelles Bourran Rodez - 12033 France
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Table décrivant les Zones de Bruit dans l'Environnement (type A) d'une grande infrastructure - Zone exposée par le bruit de nuit à plus de 50 décibels (Ln)

Type: datasetLicense: Licence Ouverte 2.0Category: cadastre, planningLast update: 2 years ago
Human health and safety

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement.

Data origin:

Une même servitude peut être concernée par plusieurs actes, et un même acte peut concerner plusieurs servitudes. Un enregistrement est créé dans cette table pour chaque couple acte/servitude.

Purpose: not specified

Data life cycle, according to producer:
Creation date: December 16, 2018
Update frequency: unknown
State: on going

Resources

Vue XML des métadonnées

Standard de données COVADIS : Table exprimant la relation (n - m) entre les SUP et les actes les instituant.

Téléchargement simple (Atom) du jeu et des documents associés via internet

PM3_SERVITUDE_ACTE_SUP.dbf
WFS Service

http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map=%2Fopt%2Fdata%2Fcarto%2Fgeoide-catalogue%2F1.4%2Forg_37964%2Fc1240532-3325-48c6-9d00-c611fbfeb41c.internet.map

N_BRUIT_ZBR_LNA
Unavailable

Spatial extent

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