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Document d'urbanisme applicable à la commune dans le Puy-de-Dôme - Mise à jour en continu
Information d'urbanisme par commune :
- type de document d'urbanisme : RNU, CC, POS, PLU ou PLUi
- existence d'un SCOT
- date d'élaboration du document d'urbanisme
- date de dernière mise à jour du document d'urbanisme
- lien URL vers le géoprtail de l'urbanisme
- collectivité en charge de l'instruction des actes d'urbanisme et de la planification
- procédure en cours
Data origin:
Ces données sont issues du recensement des zones humides du département de la Côte d'or réalisé par le bureau d'étude Mosaïque Environnement en juillet 2008 pour le compte de la Mission interservices de l'eau de la Côte-d'or. En premier lieu la synthèse des connaissances existantes a permis de recenser et de localiser un grand nombre de zones humides, de disposer d'informations plus précises sur certaines d’entre elles. Les prospections de terrain ont ensuite permis de vérifier et de compléter certaines de ces informations sur un échantillon de zones humides. Enfin, une hiérarchisation des zones humides a permis de mettre en évidence celles qui présentaient un intérêt fort. La surface retenue est supérieure ou égale à 1000 m² (exceptées les mares en réseau et les micro- zoneshumides d’intérêt remarquable) conformément aux guides techniques de l’Agence de l’Eau RMC.
Purpose: not specified
Data life cycle, according to producer:
Resources
Vue XML des métadonnées
WFS Service
http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map=%2Fopt%2Fdata%2Fcarto%2Fgeoide-catalogue%2F1.4%2Forg_38068%2F0380abb4-59f8-4374-9528-460de13d41ba.internet.map