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Aquitaine : Schéma Régional Eolien
Données et documents issues du "schéma régional éolien" approuvé le 6 juillet 2012.
Textes de référence :
- Article 90 de la loi ENE
- Décret n° 2011-678 du 16 juin 2011 relatif aux Schémas Régionaux du Climat, de l'Air et de l’Énergie
- Arrêté préfectoral d'approbation du Schéma Régional Éolien, du 6 juillet 2012 .
Data origin:
Version actualisée du classement sonore, approuvée le 15/02/2012, annule et remplace la 1ere version de 1999. Version actualisée du classement sonore des voies ferrées, approuvé le 03/11/2014.
Ce lot comprend les 2 notions de classement sonore et de secteurs affectés par le bruit et est aussi décliné selon 2 échelles d'utilisation :
- Version fournie par le CETE du Sud-Ouest, Laboratoire Régional des Ponts et Chaussées de Bordeaux, dans le cadre du classement (usage à moyenne échelle)
- Version déclinée par la DDT 65 et la Mairie de Tarbes, pour un usage à grande échelle.
La représentation des voies et des secteurs affectés par le bruit, reposant sur la BD-Carto, des écarts parfois significatifs, pouvaient apparaître sur fond de référentiel à grande échelle. Cette représentation pouvait par endroit être décalée pour un usage sur fond parcellaire. C'est notamment le cas en centre ville de Tarbes. C'est pourquoi, une représentation compatible avec un usage à grande…
Purpose: not specified
Data life cycle, according to producer:
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Vue XML des métadonnées
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