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DDT Yonne
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3 Rue Monge BP 79 AUXERRE Cedex - 89011 France
DDT Yonne
Owner

Etablissement Public de Coopération Intercommunale de l'Yonne au 1er janvier 2016

Type: datasetLicense: Licence Ouverte 2.0Category: environmentScale: 1 / 25000Last update: 4 years ago
Administrative units

Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solidarité ». Ils sont soumis à des règles communes, homogènes et comparables à celles de collectivités locales.Les informations présentées ici concernent les EPCI à fiscalité propre : Communauté Urbaine (CU) ; Communauté d'Agglomération (CA) ; Communauté de Communes (CC) ; Syndicat d'Agglomération Nouvelle (SAN) ; Métropole (ME).Il existe par ailleurs des EPCI sans fiscalité propre : les Syndicats Intercommunaux à Vocation Unique (SIVU), les Syndicats Intercommunaux à Vocation Multiple (SIVOM), les Syndicats Mixtes fermés (SM fermés) et les Syndicats Mixtes ouverts (SM ouverts). liste de communes des EPCI à fiscalité propre téléchargeable sur le site de l'INSEE

Data origin:

Base: décret n°2010-578 du 31 mai 2010 modifiant le décret n°2009-615 du 3 juin 2009 fixant la liste des routes à grande circulation. Le tracé est issue de la couche N_TRONCON_ROUTE_BDT_083.SHP de la BDtopo Version 2017 ED 171 de l'IGN.

A noter, quelques interrogations subsistent:

  • 6-debut : La D18 a été prise à partir de l'origine comme dans le plan 6-début.
  • 9-fin : La bretelle D2008 a été enlevée et la route nommée NC correspond en fait à la D2008. Comme dans le plan 9-fin.
  • 5-debut-et-fin : Pour le début : l'extrémité de la rue Robert Guillemard; pour la fin: avant d'arriver à l'A50 il y a un morceau NC, pris aussi pour atteindre l'A50.
  • 10-debut : Il y a beaucoup de bretelles, elles font partie de la RN98.

Purpose: not specified

Data life cycle, according to producer:
Creation date: unknown
Update frequency: as needed
State: on going

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Cartographie dynamique de la DDTM du Var

Décret n° 2010-578 du 31 mai 2010 modifiant le décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 fixant la liste des routes à grande circulation

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