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DDT Vosges
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22 à 26 Avenue Antoine DUTAC EPINAL CEDEX - 88026 FRANCE
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Communes couvertes par un document d'urbanisme numérisé à la date de saisie pour le département des Vosges

Type: datasetLicense: Licence Ouverte 2.0Category: cadastre, planningScale: 1 / 25000Last update: 9 months ago
Land use

Table contenant la liste des communes couvertes par un document d'urbanisme numérisé à la date de saisie des données. Cette table sert notamment à cartographier rapidement l'état de la numérisation des documents d'urbanisme opposables sur le département des Vosges. Cette table présente comme caractéristiques : -seules les communes couvertes par des documents d’urbanisme numérisés figurent dans cette table.

Data origin:

Identification du dernier document d'urbanisme applicable sur la commune concernée

Purpose: not specified

Data life cycle, according to producer:
Creation date: September 26, 2017
Update frequency: continual
State: on going

Resources

Vue XML des métadonnées

Carte : "Outil d'aide à l'Application du Droit des Sols (OADS) dans le département des Vosges"

Carte dynamique de l'état de la numérisation des DU dans le département des Vosges

Standard de données COVADIS : Communes couvertes par un document d'urbanisme opposable et numérisé à la date de saisie.

Téléchargement simple (Atom) du jeu et des documents associés via internet

DOC_URBA_COM_088.shp

Spatial extent

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