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Document d'urbanisme de la commune de Riantec

Type: seriesLicense: Licence Ouverte 2.0Category: cadastre, planningScale: 1 / 5000Last update: 5 years ago
Land use

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale.

Riantec est actuellement sous le régime du Règlement National d'Urbanisme (RNU).

Data origin:

Cette table est modifiée à chaque nouvelle procédure modifiant le document d'urbanisme

Purpose: not specified

Data life cycle, according to producer:
Creation date: January 18, 2019
Update frequency: unknown

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