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Tulle agglo
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rue Sylvain Combes Tulle - 19000 France
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Credit

Dossier approuvé par le conseil municipal du 19 février 2019

Saint-Priest-de-Gimel (19236) : Plan local d'urbanisme

Type: mapLicense: Licence Ouverte 2.0Category: cadastre, planningScale: 1 / 5000Last update: a year ago
Land use

Plan local d'urbanisme numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint Priest de Gimel. Ce plan local d'urbanisme est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Le fichier de projet QGIS ayant servi à générer la carte ainsi que les traits de construction sont joints aux téléchargements.

Data origin:

Pour les données géographiques, réutilisation des précédentes données (numérisées sur le plan papier avec accrochage au PCI vecteur d'octobre 2010). Pour leurs modifications, calcul du milieu de la rivière Montane (avec deux retouches manuelles), cf. projet QGIS, et accrochage au PCI vecteur d'octobre 2018.

Mise en conformité avec les prescriptions nationales du CNIG de 2017.

Pour les textes règlementaires, inconnu.

L'export papier de ces données a été approuvé en conseil municipal, et a été soumis au contrôle de légalité le...

Cette donnée sera reversée au Géoportail de l'urbanisme, et a un caractère officiel.

Purpose: not specified

Data life cycle, according to producer:
Creation date: unknown
Update frequency: unknown
State: completed

Resources

19236_PLU_20190219_Plan.zip

Projet QGIS du plan de zonage et données de construction, à extraire dans l'archive CNIG.

Milieu de la Montane simplifi‚.shp
R‚duction EBC Brach.shp
Rives de la Montane_points.shp
Rives de la Montane.shp
R‚duction EBC Brach (Tampon).shp
Carte zonage ruffaud - Copie.PNG
H st priest_N_17.pdf
Carte zonage ruffaud avnt modification.PNG
H st priest_N_17.doc
notice pr‚sentation 2 modifi‚e suite remarques MRAE oct 2018.docx
notice de pr‚sentation au Moulin - BIS.doc
19236_procedure_20190219~.pdf
logo_txt.png
logo.jpg
Service de visualisation (GéographiX)

GéographiX : Dans Mes Plans, domaine Urbanisme, cocher l'un des quatre plans : - Saint-Priest-de-Gimel (PLU - SUP) - Saint-Priest-de-Gimel (PLU - Prescriptions) - Saint-Priest-de-Gimel (PLU - Informations) - Saint-Priest-de-Gimel (PLU - Zonage) Et cliquer sur [Valider].

181003_Standard_CNIG_PLU_v2017b.pdf

Page du site du CNIG contenant le lien vers le standard PLU v2017b

Service de téléchargement du GPU

Service de téléchargement du Géoportail de l'urbanisme

Data preview

Spatial extent

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