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[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Loures-Barousse du 17/06/2011
Numérisation vectorielle du PLU de Loures-Barousse (65287), réalisée en août 2011. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme.
Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement.
Data origin:
PPRT Établissement GRATECAP approuvé le 29/03/11. Zones à risques numérisées à partir du PCI Vecteur - 2007 Échelle 1/2500-5000
Purpose: not specified
Data life cycle, according to producer:
Creation date: unknown
Update frequency: unknown
Resources
Vue XML des métadonnées
Standard de données COVADIS : Plan de prévention des risques PPRN PPRT
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