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Les cours d'eau de liste 2 dans la région Nord - Pas-de-Calais
la liste 2 identifie les cours d'eau sur lesquels les ouvrages existants doivent être rendus franchissables dans un délai de 5 ans. La continuité écologique concerne la libre circulation des poissons et le transport sédimentaire.
Data origin:
Les limites d'une zone réglementée sont représentées sur les documents graphiques du PPR. Les limites réglementaires sont généralement calées sur les phénomènes naturels, qui ne suivent ni le découpage cadastral ni les limites administratives. Un PPRT détermine les limites des différentes zones réglementées en fonction de l'emprise calculée des phénomènes dangereux du site.Certains PPR peuvent parfois contenir des règlements associés à des figurés linéaires ou ponctuels (cavités, axe de ruissellement...). Les primitives graphiques linéaire et ponctuelle sont à utiliser respectivement dans ces cas de figure.
Purpose: not specified