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Contacts

Agence d'Urbanisme et de Développement Intercommunal de l'Agglomération Rennaise (AUDIAR)
Other
3 rue Geneviève de Gaulle-Anthonioz RENNES - 35207 France
02 99 01 86 40
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Synthèse 2011 des POS et des PLU de Rennes Métropole

Type: datasetLicense: not specifiedCategory: cadastre, planningScale: 1 / 25000Last update: 9 years ago
Land use

La donnée est un assemblage des zonages vectorisés des plans d'occupation des sols (POS) encore en vigueur et des plans locaux de l'urbanisme (PLU) des communes adhérentes à la communauté d'agglomération Rennes Métropole.

De par sa nature, ce document est un document de travail qui ne permet aucune information à caractère réglementaire ou de procédure. En effet, cette synthèse ne constitue pas un récolement complet de tous les POS et PLU de l'agglomération.

l'échelle de travail recommandée est le 1/25000 mais des zooms au 1/2000 peuvent être fait sur les communes où le cadastre PCI vecteur est le référentiel de saisie.

Pour un bon usage de cette donnée, il convient :

  1. de prendre connaissance des modalités de numérisation qui varient selon la commune consultée
  2. d'utiliser conjointement la couche des espaces boisés classés (EBC) correspondant à ce millésime
  3. d'utiliser conjointement la couche de l'emprise de la mine de Pont-Péan
Data origin:

La précision actuelle est à rapporter au support de saisie et en aucun cas au cadastre labellisé dorénavant disponible sur l’ensemble des communes.

Le document de base est une production datée de 2003 où le Scan25® servait de support à la saisie. Trois communes en POS sont encore basés sur le Scan25 avec des recalages sur le parcellaire cadastral : Brécé, Parthenay-de-Bretagne. et Le Verger

Depuis, le fond parcellaire cadastral est une référence pour 32 communes.

  • 17 saisies par l’Audiar :
    1 POS : Acigné, 16 PLU : Betton, Bourgbarré, Cesson-Sévigné, Chantepie, La Chapelle-des-Fougertez, Chavagne, Corps-Nuds, Orgères, Montgermont, Le Rheu, St-Armel, St-Erblon, St-Grégoire, St-Sulpice-la-Forêt, Thorigné-Fouillard et Vezin-le-Coquet
  • 15 en import de couches SIG d'origine (PLU uniquement) : Rennes, St-Jacques-de-la-Lande, Bruz, Cintré, Clayes, Gévezé, Mordelles, Nouvoitou, Noyal-Châtillon-sur-Seiche, Pacé, Saint-Gilles, Chartres-de-Bretagne, Pont-Péan, Vern-sur-Seiche…
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Purpose: Cette donnée a pour objectif de permettre une vision globale des documents d'urbanisme à l'échelle de Rennes Métropole.

Data life cycle, according to producer:
Creation date: December 31, 2011
Update frequency: unknown
State: completed

Resources

WFS Service

https://geobretagne.fr/geoserver/audiar/wfs

synthese_pos_plu_rennes_metropole

Data preview

Spatial extent

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