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DDT Hautes-Pyrénées
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3 rue Lordat - BP 1349 TARBES - 65013

[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Boulin approuvé le 28/03/2019

Type: datasetLicense: Licence Ouverte 2.0Category: cadastre, planningLast update: 2 months ago
Land use

Numérisation vectorielle du PLU de Boulin (65104). Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG 2014 - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme.

Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement.

Data origin:

Document numérisé par la collectivitée. Référentiel de saisie :PCIv 2018

Objectifs de production : Mise à disposition du PLU dans le SIG ADS (instructeurs DDT).

QUALITÉ DES DONNÉES : Echelle de travail (pour garantir un degré de précision de l'ordre de celle du RGE) :

  • Zone urbaine : 1/500° recommandé, 1/750° obligatoire
  • Zone peu dense : 1/1500° obligatoire Vérification selon la méthode arrêtée dans le cahier des charges (régions, vérifications précision des points par sondage, etc.). Interprétation sur les raccords de section non contigus (hors tolérance DGI). Les limites de zones sont raccordées sur les limites communales de la BD Parcellaire.

Particularités :

Purpose: not specified

Data life cycle, according to producer:
Creation date: August 29, 2019
Update frequency: unknown

Resources

Vue XML des métadonnées

Standard de données COVADIS : Plan local d'urbanisme v2.0

Spatial extent

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