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DDT 84 (Direction Départementale des Territoires du Vaucluse)
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DDT de Vaucluse Services de l’État de Vaucluse - DDT84 AVIGNON cedex 9 - 84905 FRANCE
DDT 84 (Direction Départementale des Territoires du Vaucluse)
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DDT de Vaucluse Services de l’État de Vaucluse - DDT84 AVIGNON cedex 9 - 84905 FRANCE
DDT 49 / Service Sécurité Routière Gestion de Crise
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Cité administrative - 15 bis rue Dupetit-Thouars ANGERS CEDEX 01 - 49047 FRANCE
DDT 49 / Mission Développement Durable et Connaissance des Territoires
Other
Cité administrative - 15 bis rue Dupetit-Thouars ANGERS CEDEX 01 - 49047

Schémas de Cohérence Territoriale (SCOT) - Vaucluse (84) - Fiche de Lot

Type: datasetLicense: Licence Ouverte 2.0Category: structureLast update: 2 years ago
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Les documents d’urbanisme sont les instruments de planification stratégique et/ou réglementaire régissant les modes d’utilisation des sols à l’échelle d’un territoire. Le SCOT en fait partie. Le Schéma de Cohérence Territoriale est un document d’urbanisme et de planification stratégique intercommunal.

Périmètre : Article L. 143-1 et s. du code de l’urbanisme, le périmètre du SCOT délimite un territoire d'un seul tenant et sans enclave. Lorsque ce périmètre concerne des EPCI compétents en matière de SCOT, il recouvre en principe la totalité du périmètre de ces établissements. Toutefois, lorsque le périmètre d'un de ces établissements n'est pas d'un seul tenant, le périmètre du schéma peut ne pas comprendre la totalité des communes membres de cet EPCI à condition de comprendre la totalité de la partie ou des parties d'un seul tenant qui le concerne. Le périmètre est à comprendre dans ces prescriptions comme le périmètre du document approuvé. Outre le périmètre des EPCI mentionnés…

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Data origin:
  • Remontées mécaniques : caractéristiques techniques et administratives issues du fichier CAIRN du STRMTG
  • Pistes de ski alpin
  • Enneigement naturel et ses perspectives d’évolution à court, moyen et long terme (démarche prospective simulant une élévation de la limite de « l’enneigement naturel garanti » en fonction de la hausse attendue des températures moyennes hivernales)
  • Les « portes d’entrée » (lieux où les clients peuvent pénétrer sur le domaine skiable depuis une zone d’hébergement ou un parking), caractérisées par leur « débit départ » et classées en fonction de la garantie d'enneigement offerte aux skieurs, compte tenu de l’altitude, de l’exposition et des équipements mis en place (remontée mécanique de type « ascenseur » pour accéder aux secteurs d’altitude, installation de production de neige…)
  • Enveloppe des domaines skiables (qui permet de caractériser les pistes de ski nouvelles « en site vierge » au sens du code de l’urbanisme), et leur capacité d’accueil…
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Purpose: not specified

Data life cycle, according to producer:
Creation date: August 7, 2019
Update frequency: unknown

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L_DOMAINE_SKIABLE_S_074.shp
L_ACCES_DOMAINE_SKIABLE_P_074.shp
L_SCENARIO_GARANTIE_NEIGE_S_074.shp
L_ENV_DOMAINE_SKIABLE_S_074.shp
L_PISTE_SKI_L_074.shp
L_REMONTEE_MECANIQUE_L_074.shp
L_ACCES_DOMAINE_SKIABLE_P.pdf
L_PISTE_SKI_L.pdf
L_SCENARIO_GARANTIE_NEIGE_S.pdf
L_DOMAINE_SKIABLE_S.pdf
L_REMONTEE_MECANIQUE_L.pdf
L_ENV_DOMAINE_SKIABLE_S.pdf
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SCOT 84
Unavailable

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