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DDT Aveyron
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9, rue de Bruxelles Bourran Rodez - 12033 France
DDT Aveyron
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Aveyron - Elément surfacique engagé dans une mesure agro-environnementale territorialisée (MAET) pour la campagne 2013

Type: datasetLicense: Licence Ouverte 2.0Category: farmingScale: 1 / 5000Last update: 5 years ago
Area management/restriction/regulation zones and reporting units

L'élément engagé (engagement contractualisé par un bénéficiaire) est un élément de l'espace agricole sur lequel portent les obligations agroenvironnementales définies dans le cahier des charges de la mesure agroenvironnementale sur laquelle il est engagé. Un élément surfacique engagé dans une mesure agroenvironnementale peut être une parcelle, un bosquet, etc.. La couche est définie par campagne du 15 mai au 14 mai. La couche a été téléchargée de l'application ISIS en fin de campagne.

Data origin:

Télédéclaration (TéléPAC) ou saisie par les DDT, DAAF (Isis) puis instruction dans Osiris / Géosiris

Purpose: not specified

Data life cycle, according to producer:
Creation date: September 2, 2014
Update frequency: unknown
State: archived

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Vue XML des métadonnées

Standard de données COVADIS : Elément surfacique engagé dans une MAET

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