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Géo Vendée
Originator

Documents d'urbanisme (PLU/POS/Cartes communales)

Type: seriesLicense: not specifiedCategory: cadastre, planningScale: 1 / 2000Last update: 9 years ago

Assemblage départemental des documents d'urbanisme approuvés : PLU, POS et Cartes communales

Data origin:

Base de données obtenue par assemblage des PLU, POS et cartes communales du département de la Vendée. La numérisation des documents d'urbanisme est assurée par les communes (primo-numérisation et révision), Géo Vendée (suivi et appui technique sur les primo-numérisation) et la DDTM85 (évolutions mineures:modifications et révisions simplifiées). Les documents numériques sont contrôlées par la DDTM85. La numérisation est conforme au cahier des charges régional et s'appuie sur le référentiel cadastral.

Purpose: not specified

Data life cycle, according to producer:
Creation date: February 11, 2013
Update frequency: unknown

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