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DDT Hautes-Pyrénées
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3 rue Lordat - BP 1349 TARBES - 65013

Assemblage des informations surfaciques des documents d'urbanisme (PLU, POS et Carte Communale), sur les Hautes-Pyrénées

Type: datasetLicense: Licence Ouverte 2.0Category: cadastre, planningScale: 1 / 5000Last update: 2 years ago
Land use

Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme,- les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information.

Data origin:

Pour chacun des trois critères retenus dans l'arrêté préfectoral, les objets du réseau hydrographique de la Bd Topo ont été extraits :

  • tronçons équivalents à ceux représentant les cours d'eau de la cartographie départementale("Cours d'eau identifiés"), définis à l'article L215-7-1 du code de l'environnement,
  • tronçons permanents ou intermittents nommés,
  • tronçons intermittents non nommés expertisés dans le cadre de la cartographie départementale.

Purpose: not specified

Data life cycle, according to producer:
Creation date: unknown
Update frequency: unknown
State: on going

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Vue XML des métadonnées

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L_ZONE_NON_TRAITEMENT_L_040_2017.shp

Spatial extent

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