Observatoire des sols à l'échelle communale de la zone Sud Ouest du département des LANDES pour 2013 - Version Bêta - Données brutes

Type: datasetLicense: Licence Ouverte 2.0Category: cadastre, planningScale: 1 / 2500Last update: 7 years ago

Le descriptif de la donnée est disponible dans la fiche de métadonnées de lot de données "Observatoire des sols à l'échelle communale de la région Nouvelle-Aquitaine pour 2013 - Version Bêta" référencée ci-dessous et accessible par l'adresse suivante après insertion dans votre moteur de recherche :

http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/apps/search/?uuid=fr-120066022-ldd-2bd25601-a8bc-4a19-a0b8-7ebf519da483

La zone géographique couverte par les données accessibles ici est le quart Sud Ouest du département des Landes soit :

au sud d'un ligne allant de commune de Vieux Boucau (40328) à l'ouest à la commune de Lussagnet (40166) à l'est
à l'ouest d'une ligne allant de la commune de Poyanne (40235) au nord à la commune de Arsague (40011) au sud.

Lors de l'utilisation des données de l'OSCOM, il est conseillé de se référer au fichier N_OSCOM2013_TxVectMajic_040.csv. Si le taux de vectorisation des communes étudiées est bas il convient de vérifier…

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Data origin:

Les limites d'une zone sont représentées sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Elles correspondent généralement aux limites d'un agrégat de parcelles cadastrales. La géométrie des parcelles cadastrales est une donnée issue du référentiel géographique cadastral choisi au moment de l'élaboration du document d'urbanisme. Ce référentiel géographique cadastral peut être soit la BD Parcellaire fournie par l'IGN, soit le plan cadastral informatisé (PCI) fourni par la DGI (voir couche N_DOCUMENT_COM). La BD Parcellaire a été utilisée pour tous les contours de communes. Cette couche est l'assemblage de toutes les couches de zonages de PLU numérisés en Corrèze.

Purpose: not specified