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Contacts
DDT Isère
Other
DDT38/SAET/SIG-OBS - 17 bd Joseph vallier
17, Bd Joseph Vallier - BP45 Grenoble - cedex 09 - 38040 France
0456594674
DDT Isère
Owner
DDT38/SAET/SIG-OBS - 17 bd Joseph vallier
17, Bd Joseph Vallier - BP45 Grenoble - cedex 09 - 38040 France
0456594674
Conseil Départemental de l'Isère
Owner
DAT - Direction de l'Aménagement des Territoires
Annexe Jean Bocq
9, rue Jean Bocq Grenoble - 38022 France
0476006059
PLU du 30/11/2015 de BOUGE-CHAMBALUD - 38051 - CADUC MAJ SUP
Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 30/11/2015 de BOUGE-CHAMBALUD - 38051 au format COVADIS 2.0
Data origin:
Saisie interne à la DDT 65 à partir du document signé disponible à la bibliothèque POS (Documentation SUFL). Saisie sur BD-Parcellaire 2007 ; BD Topo axe de la route.
Objectifs de production : Mise à disposition de la CC dans le SIG ADS (instructeurs DDT).
QUALITÉ DES DONNÉES : Echelle de travail (pour garantir un degré de précision de l'ordre de celle du RGE) :
- Zone urbaine : 1/500° recommandé, 1/750° obligatoire
- Zone peu dense : 1/1500° obligatoire Vérification selon la méthode arrêtée dans le cahier des charges (régions, vérifications précision des points par sondage, etc.).
Particularités :
- Espaces boisés classés : les espaces boisés classés n'ont pas été numérisé. La carte communale ne peut délimiter les espaces boisés.
- Sur le document graphique papier approuvé, il n'est pas mentionné de secteur affecté par le bruit dans la zone destinée à l'urbanisation. Dans la représentation sur le SIG ADS, le secteur affecté par le bruit a été numérisé sur l'ensemble…
Purpose: not specified
Data life cycle, according to producer:
Creation date: January 28, 2016
Update frequency: unknown
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Spatial extent
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