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DDT Isère
Distributor
17, Bd Joseph Vallier - BP 45 GRENOBLE - cedex 09 - 38040
04 56 59 46 49
DDT Isère
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Secteurs d'intervention des services d'aménagement de la DDT - Isère
Territoire d'intervention des services d'aménagement de la DDT 38 (Direction Départementale des Territoires de l'Isère). La mission d'action territoriale et d'administration du droit des sols sont gérés par deux Services d'Aménagement :
- Le SASE pour Sud Est,
- Le SANO pour Nord Ouest. Il s'agit d'un zonage à la commune.
Data origin:
Agrégation des communes à partir de la BDTOPO©
Purpose: not specified
Data life cycle, according to producer:
Creation date: unknown
Update frequency: unknown
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