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CC de l'Ernée
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Communauté de communes de l'Ernée
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Mairie de Larchamp
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6 rue Saint-Crespin Larchamp - 53220 FRA

Plan d'occupation des sols de Larchamp en Mayenne

Type: datasetLicense: not specifiedCategory: cadastre, planningScale: 1 / 5000Last update: 32 years ago
Land use

Plan d'occupation des sols (POS) numérisé de la commune de Larchamp (code INSEE 53126) approuvé le 08/09/2011. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Larchamp. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Data origin:

Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG, contrôlé par la DDT 53 (Direction Départementale des Territoires de la Mayenne). Ce lot de données a été numérisé à partir du PCI Vecteur. La date de dernière révision au sens INSPIRE équivaut à la date d’approbation de la dernière procédure administrative ayant fait évoluer le document d’urbanisme.

Purpose: not specified

Data life cycle, according to producer:
Creation date: March 29, 1988
Update frequency: unknown

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Site de la CCE

CC l'Ernée Urbanisme

Spatial extent

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